Responsabilité civile des associations

Vous êtes responsable d’une association proposant des activités culturelles, sportives ou sociales : avez-vous pensé à assurer votre responsabilité civile ?

Les + de la Responsabilité Civile Association

L’essentiel est là. Le contrat que nous vous proposons inclut les garanties essentielles pour votre association en matière de responsabilité civile, mais également pour la défense pénale et le recours.

Concevez le contrat idéal pour votre association. Responsabilité personnelle des responsables, garantie des biens ou des personnes… Nos différentes options permettront de constituer un contrat répondant vraiment à vos besoins.

Pour protéger vos membres et adhérents, nous avons la solution. Grâce à l’option « garantie des personnes », vos membres et adhérents sont également couverts.

La Responsabilité Civile Association(1) en détails

Offre :

  • Assurance Responsabilité civile réservée aux associations de moins de 500 adhérents et répondant à la loi 1901

Garanties incluses :

  • Garanties essentielles, dont l’occupation temporaire de locaux, l’utilisation d’un véhicule par un préposé, les intoxications alimentaires, l’organisation de manifestations…
  • Défense pénale et recours

Options :

  • Responsabilité personnelle des responsables
  • Garantie des biens
  • Garantie des personnes

Conditions générales

Pour consulter les conditions générales du contrat, cliquez ici.

Tarifs :

Pour consulter les conditions tarifaires, cliquez ici.

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    Assureur : Suravenir Assurances, entreprise régie par le Code des Assurances, Société Anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé à 2, rue Vasco de Gama – Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n°343 142 65.
    Distributeur : Crédit Mutuel Arkéa - SA coopérative de crédit à capital variable et de courtage d’assurances - 1, rue Louis Lichou - 29480 Le Relecq-Kerhuon - Siren 775 577 018 RCS Brest - n° Orias 07 025 585 vérifiable sur www.orias.fr.

    Garantie dans les limites et conditions prévues au contrat. Les caisses de Crédit Mutuel Arkéa sont des intermédiaires d’assurance inscrites au registre national consultable sous www.orias.fr