Le DAT Agri DPA

Dans votre activité, faire face aux aléas (climatiques, sanitaires, économiques…), c’est vital ! Avec le DAT Agri DPA, vous constituez un capital de réserve rémunéré, dans un cadre fiscal avantageux.

Les + du DAT Agri DPA

La Déduction Pour Aléas, un dispositif avantageux. Chaque année, en tant qu’agriculteur vous pouvez bénéficier du dispositif fiscal de la Déduction Pour Aléas. Ceci vous permettra de consolider la structure financière de votre exploitation et de lisser vos revenus imposables dans le temps.

Une épargne de précaution. Avec le DAT Agri DPA, vous faites fructifier votre trésorerie. La somme déduite de votre résultat imposable au titre du dispositif de la Déduction Pour Aléas va être placée sur un Dépôt à terme dédié et rémunéré qui vous permettra de produire des intérêts. Cette épargne vous permettra de bénéficier d’un capital pour les mauvaises années et ainsi faire face aux aléas climatiques, naturels, sanitaires ou économiques.

Un produit très avantageux. Réservé aux exploitants soumis à un régime réel d'imposition le DAT Agri DPA, est un produit aux multiples avantages : simple et sécurisé, il vous permettra de bénéficier d’une rémunération progressive chaque année. De plus vous pouvez effectuer un remboursement anticipé à tout moment pour les cas et usages prévus par la réglementation de la DPA (règlement de primes, cotisations d’assurances…).

Le DAT Agri DPA en détails

Offre :

  • Compte de dépôt à terme qui vous permet de recevoir les sommes déduites au titre du dispositif fiscal de Déduction Pour Aléas (DPA)

Durée :

  • Durée de 8 ans, 1 an renouvelable 7 fois.

Caractéristiques :

  • Minimum de versement : 10 € Maximum de versement : en fonction de la réglementation de la Déduction Pour Aléas et jusqu’à 40 500 €
  • Maximum de versement pour les EI et SCEA : 13 500 €
  • Retrait du capital possible par anticipation
  • Rémunération de l’épargne connue dès la souscription et avec taux progressif chaque année
  • Intérêts bruts réinvestis chaque année et versés à l’échéance.

Info +

Pour en savoir plus sur le dispositif DPA, rendez-vous sur le site 

Les avantages présentés sont soumis au respect des conditions légales et contractuelles applicables au Dépôt à terme souscrit.