Conditions en vigueur au 01/01/2020, susceptibles d’évolution.
Les avantages et garanties présentés sont soumis au respect des dispositions réglementaires et contractuelles (Conditions générales, particulières et tarifaires) applicables au contrat souscrit ; conditions, franchises et exclusions comprises.
Souscription soumise à l’acceptation du dossier par l’assureur.
Document à caractère publicitaire.
Le dispositif de prévention est fourni par Arkéa Sécurité, Société Anonyme au capital de 6 240 000 € - Siège social : 232, rue du Général Paulet - 29200 Brest - RCS Brest n° 528 743 859 - ww.arkeasecurite.fr. Arkéa Sécurité exerce une activité privée de sécurité et est titulaire de l’autorisation administrative d’exercer numéro AUT-029-2115-03-09-20150513729, délivrée par le CNAPS le 09/03/2016. Conformément à l’article L.612-14 du Code de la sécurité intérieure, l’autorisation d’exercice ne confère aucune prérogative de puissance publique à l’entreprise ou aux personnes qui en bénéficient. N° de TVA intracommunautaire : FR95.528.743.859.
La prestation d'assistance et assurée par Europ Assistance, Société Anonyme au capital de 35 402 786 €, entreprise régie par le Code des assurances, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 451 366 405, sise 1 promenade de la Bonnette 92230 Gennevilliers.
Assureur : Suravenir Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, Société Anonyme au capital entièrement libéré de 45 323 910 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama - Saint Herblain - 44931 Nantes cedex 9, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.